STATUTS

de l’association

« LES RANDONNEURS DE DOULLENS & BREVILLERS »

 

 

ARTICLE 1 :   Constitution et dénomination

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : «  LES RANDONNEURS DE DOULLENS ET DE BREVILLERS »

 

 

ARTICLE 2 : Buts

 

Cette association a pour but de développer les activités de randonnées pédestres et de favoriser la découverte de l’environnement et du patrimoine.

 

 

ARTICLE 3 : Siège social

 

Le siège social est fixé :

30, rue du bourg

80600 DOULLENS

 

ARTICLE 4 : Durée de l’association

 

La durée de l’association est illimitée.

 

 

ARTICLE 5 : Composition de l’association

 

L’association se compose de :

- membres actifs ou adhérents : ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle (fixée à chaque assemblée générale). Ils ont le droit de vote.

- membres d’honneur : ceux  qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.

- membres bienfaiteurs : les personnes physiques ou morales qui s’acquittent d’une cotisation particulière ou versent un don.

 

 

ARTICLE 6 : Radiation

 

La qualité de membre se perd par :

            -  la démission ;

            -  la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.

 

 

ARTICLE 7 : Le bureau

 

L’association élit, parmi ses membres, un bureau composé de :

            - un président

            - un président d’honneur

            - deux vice-présidents

            - un secrétaire et un secrétaire-adjoint

            - un trésorier et un trésorier-adjoint

            - un chargé de communication

 

 

ARTICLE 8 : Ressources de l’association

 

Les ressources de l’association se composent :

-  des cotisations,

-  des subventions de collectivités publiques ou autres organismes,

- des recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de dons et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

 

 

ARTICLE 9 : Assemblée Générale Ordinaire

 

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur la convocation.

Le président présente le rapport d’activité de l’exercice écoulé et le soumet à l’approbation de l’assemblée.
Le trésorier présente le rapport financier (bilan, compte de résultat) et le soumet à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée fixe le montant de la cotisation annuelle.
Seuls les points inscrits à l’ordre du jour peuvent être abordés.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres actifs présents ou représentés.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions de l’Assemblée Générale s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

 

 

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Extraordinaire

 

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les délibérations sont prisent à la majorité des membres présents.

 

 

ARTICLE11 : Règlement intérieur

 

Un règlement intérieur sera établi par le bureau, afin de fixer les points non prévus dans les statuts. Il est soumis à l’approbation des membres. Une fois approuvé, il s’impose à tous.

 

ARTICLE 12 : Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article10, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui statue sur la dissolution.

 

Fait à Doullens, le 27 novembre 2013

 

Signatures :

 

Le président :                                                             La secrétaire :                                   

Armel DELHOMMELLE                                             Annie DUBOIS